L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Conformément à la loi applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, ou de l’un des éléments de ce site (dessin, modèle, logo, photo, etc.), par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Tout lien hypertexte renvoyant au présent site et utilisant les techniques du « framing » ou du « in-line linking » est formellement interdit.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.